CGU & MENTIONS LÉGALES

1. PRÉSENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.claouémorton.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SARL Vignoble Claoué Morton
N° SIREN : 410 751 150
Siège social : 2 treillis 16130 SALLES D’ANGLES – France
Responsable : John Archer MORTON
Hébergeur : Infomaniak Network SA – Rue Eugène-Marziano 25 1227 – Genève +41 (0) 22 820 35 44

2. DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT © – DROIT DES MARQUES

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle. Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de John Archer Morton et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site.
La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

3. LIENS HYPERTEXTES

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4.DONNÉES PERSONNELLES

L’utilisateur est informé que les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif de Vignoble Claoué Morton. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant via l’adresse email ci-après : john@cognacvcm.com
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr

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